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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 144
        Titre : 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés
        Date : 1883/1944

        • 1060200401 AR 144
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés Service du matériel et des imprimés, gestion de l'armement de la Banque de France : note, correspondance, état, imprimé, liste. 1883-1944
          Date : 1883-1944

      • 1060200401 AR 145 à 156
        Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
        Date : 1903/1961

        • 1060200401 AR 145
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets arriérés, nouveau régime de réception : note, correspondance, imprimé, circulaire, janvier 1903-octobre 1939 ; détournement de fonds : note, correspondance, avril 1937-mai 1937. 1903-1939
          Date : 1903-1939

        • 1060200401 AR 146
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, élaboration et application de la loi du 18 août 1924 concernant les règlements par chèques et par virements : note, procès-verbal de réunion de la Chambre du Commerce, rapport, correspondance, circulaire, état, presse, protêt, texte officiel, mai 1922-janvier 1933 ; régime des règlements par chèques et par virements antérieur à la loi du 18 août 1924 : note, correspondance, Journal Officiel, pièce comptable, texte officiel, novembre 1910-décembre 1922. 1910-1933
          Date : 1910-1933

        • 1060200401 AR 147
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets et valeurs à courte échéance, mesures prises par la Banque de France pour l'organisation d'un marché des acceptations: correspondance, note, rapport, procès verbal de réunion, circulaire, liste, presse. 1923-1930
          Date : 1923-1930

        • 1060200401 AR 148
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Protêts, validité des clauses de dispense : note, correspondance, rapport, circulaire, acte de protêt, 1924-1956 ; affaire Eschenauer : note, correspondance, acte de protêt, effet à vue, voeu, 1931-1950 ; protêts dressés à tort : note, correspondance, 1935-1956 ; protêts des valeurs en place : note, correspondance, 1939-1956 ; condition de protêts des effets payables en Sarre : circulaire, nov. 1949 ; intervention ou non intervention auprès du tiré du protêt des effets domiciliés : note, procès-verbal de séance, 1947-1951 ; délais de protêt des chèques : note, correspondance, 1949-1952. 1924-1956
          Date : 1924-1956

        • 1060200401 AR 149
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, recouvrement par la Banque de France des quittances de la Compagnie Parisienne de Distribution d'Electricité : correspondance, note, mai-juin 1937 ; études de 1925 et 1932 sur les coûts et la charge en personnel résultants du traitement des effets graphique, état, note, janvier 1925-mars 1933 ; étude sur le prix de revient de l'encaissement des effets de commerce payables sur les places bancables et sur les places non rattachées : note, novembre 1934-mars1937. 1925-1937
          Date : 1925-1937

        • 1060200401 AR 150
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets écarts, enquêtes sur les tarifs d'encaissement : graphique, état, note, correspondance, brochure, circulaire, rapport, imprimé, février 1927-juin 1933 ; enquête sur le mode d'encaissement des effets remis par les sociétés de crédit et les banques : note, correspondance, décembre 1929-septembre 1939 ; étude sur le mode d'escompte et de recouvrement : note, état, graphique, septembre 1937. 1927-1939
          Date : 1927-1939

        • 1060200401 AR 151
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, étude sur le prix de revient de l'encaissement : note, état, bordereau, imprimé. 1933-1938
          Date : 1933-1938

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